Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHOCOLAT PUR BEURRE DE CACAO
LES CHEVALIERS D'ARGOUGES, SAS

Numéro de dépôt :
4303268
Date de dépôt :
29/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/09/2026
CHOCOLAT PUR BEURRE DE CACAO de LES CHEVALIERS D\'ARGOUGES

Présentation de la marque CHOCOLAT PUR BEURRE DE CACAO

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CHEVALIERS D'ARGOUGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHOCOLAT PUR BEURRE DE CACAO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CHEVALIERS D'ARGOUGES domicilié(e) ZA LA BUSNOUVIERE - 50860 - NOYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 044 691 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, apery et associés, M. christophe alleaume domicilié(e) 17 RUE Le Verrier - 14000 - CAEN - France.

La marque CHOCOLAT PUR BEURRE DE CACAO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4303268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCOLAT PUR BEURRE DE CACAO arrivera à expiration en date du 29 septembre 2026.

LES CHEVALIERS D'ARGOUGES a également déposé les autres marques suivantes : CHEVALIERS D'ARGOUGES Maîtres Chocolatiers Français , Chocolaterie de la Licorne , David Meiss Création Artisanale Maître Chocolatier de Père en Fils depuis 1905 , LA TABLETTE DES NORMANDS , CHEVALIERS D'ARGOUGES , LA TABLETTO DES NORMANDS CHEVALIERS D'ARGOUGES , PALAIS D'EBENE CHOCOLATS DE TRADITION , COLLECTION RUBIS , CHEVALIERS D'ARGOUGES Maîtres Chocolatiers Français


LES CHEVALIERS D'ARGOUGES, SAS - ZA LA BUSNOUVIERE - 50860 - NOYON - France - SIREN 382044691


apery et associés, M. christophe alleaume - 17 RUE Le Verrier - 14000 - CAEN - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Décorations de fête et arbres de Noël artificiels ;

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.